Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées « CGU ») ont pour objet de définir conditions dans lesquelles, la société Kilimanjaro Digital, dont le siège social est situé 18 villa de la République – 92120 Montrouge, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 822 375 937, représentée par son représentant légal, M. Pierre Vallet, ayant tous pouvoirs à cet effet, met à la disposition de ses utilisateurs le site calendr.app et l'application Calendr (ci-après la « Plateforme ») et ce compris les modalités d'accès et d'utilisation de la Plateforme ainsi que de tous les services associés. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées « CGU ») ont pour objet de définir conditions dans lesquelles, la société Kilimanjaro Digital, dont le siège social est situé 18 villa de la République – 92120 Montrouge, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 822 375 937, représentée par son représentant légal, M. Pierre Vallet, ayant tous pouvoirs à cet effet, met à la disposition de ses utilisateurs le site calendr.app et l'application Calendr (ci-après la « Plateforme ») et ce compris les modalités d'accès et d'utilisation de la Plateforme ainsi que de tous les services associés.
La Plateforme est accessible par le biais d'interfaces
La Plateforme est accessible par le biais d'interfaces tierces telles que des API ou toutes autres interfaces qui permettraient l'intégration et l'utilisation de la Plateforme.
permettraient l'intégration et l'utilisation de la Plateforme.
La Plateforme est la propriété de la société Kilimanjaro Digital.
Toute connexion à la Plateforme est subordonnée au respect des présentes CGU. A ce titre, l'utilisateur reconnaît que la création d'un compte et l'accès à la Plateforme implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après. Les CGU applicables à l'utilisateur sont celles disponibles au jour de sa dernière utilisation de la Plateforme. L'utilisateur est invité à prendre régulièrement connaissance et à lire attentivement la dernière version des CGU sur le site calendr.app à l'adresse suivante : présentes CGU. A ce titre, l'utilisateur reconnaît que la création d'un compte et l'accès à la Plateforme implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après. Les CGU applicables à l'utilisateur sont celles disponibles au jour de sa dernière utilisation de la Plateforme. L'utilisateur est invité à prendre régulièrement connaissance et à lire attentivement la dernière version des CGU sur le site calendr.app à l'adresse suivante :http://www.calendr.app/cgu.
Kilimanjaro Digital met à disposition de l'utilisateur la Plateforme, lui permettant de bénéficier d'outils collectant, Kilimanjaro Digital met à disposition de l'utilisateur la Plateforme, lui permettant de bénéficier d'outils collectant, organisant et hiérarchisant les contenus des réseaux sociaux dans un agenda. Les outils mis à la disposition de l'utilisateur lui agenda. Les outils mis à la disposition de l'utilisateur lui permettent de consulter un programme calendaire des contenus mis en ligne sur les réseaux sociaux par leurs créateurs, de créer un agenda personnalisé de ses programmes favoris, de partager cet agenda avec un réseau validé de contacts et consulter l'agenda agenda avec un réseau validé de contacts et consulter l'agenda partagé de ce même réseau validé de contacts.
L'utilisateur va pouvoir compiler des informations figurant sur la Plateforme, afin de créer son agenda (l'« Agenda »). Cet Agenda, qui constitue le seul contenu que l'utilisateur va pouvoir créer, peut être désigné comme étant « public » ou « privé ». L'utilisateur peut accepter que son Agenda désigné comme public soit accessible et disponible pour les autres utilisateurs du service ; ces derniers pourront le consulter, le commenter et le marquer. L'utilisateur peut accorder des autorisations supplémentaires aux autres utilisateurs et leur permettre, en fonction des autorisations accordées, d'utiliser, de publier, d'afficher, de modifier ou de dupliquer l'Agenda. L'utilisateur accorde à Kilimanjaro Digital tous les droits nécessaires pour mettre l'Agenda désigné comme étant « public » à la disposition d'autres utilisateurs du service et pour permettre à ces utilisateurs de s'engager dans les activités susvisées.
Via son profil personnel, tous les agendas créés par un membre enregistré de la Plateforme pourra supprimer son agenda, son profil. L'un et l'autre seront anonymisés et archivés 12 mois par la plateforme. profil. L'un et l'autre seront anonymisés et archivés 12 mois par la plateforme.
Sous réserve du strict respect des dispositions des présentes CGU, Kilimanjaro Digital concède à l'utilisateur une licence, limitée, non-exclusive, non-transférable et révocable lui permettant d'accéder et d'utiliser le Logiciel et ses services, propriété exclusive de Kilimanjaro Digital, d'utiliser le Logiciel pour une utilisation personnelle et non-commerciale et conformément aux dispositions des présentes.
Kilimanjaro Digital concède à l'utilisateur une licence, limitée, non-exclusive, non-transférable et révocable lui permettant d'accéder et d'utiliser le Logiciel et ses services, propriété exclusive de Kilimanjaro Digital, d'utiliser le Logiciel pour une utilisation personnelle et non-commerciale et conformément aux dispositions des présentes.
L'utilisateur s'engage à respecter toutes autres conditions générales d'utilisation applicables, et notamment celles de l'interface permettant l'utilisation de la Plateforme et reconnait expressément que ces sociétés tierces sont en mesure de bloquer, à leur seule discrétion et conformément à leurs conditions générales, l'accès de l'utilisateur à l'interface proposée et par conséquent à la Plateforme de Kilimanjaro Digital, sans que cette dernière ne puisse s'y opposer. L'utilisateur s'engage à respecter toutes autres conditions générales d'utilisation applicables, et notamment celles de l'interface permettant l'utilisation de la Plateforme et reconnait expressément que ces sociétés tierces sont en mesure de bloquer, à leur seule discrétion et conformément à leurs conditions générales, l'accès de l'utilisateur à l'interface proposée et par conséquent à la Plateforme de Kilimanjaro Digital, sans que cette dernière ne puisse s'y opposer.
L'utilisateur doit disposer des équipements matériels et informatiques ainsi que d'une connexion à internet compatibles avec les conditions d'utilisation de la Plateforme et des services associés. L'utilisation de la Plateforme est également conditionnée à l'installation des navigateurs et systèmes d'exploitation compatibles à l'interface sur laquelle la Plateforme se trouve, conformément aux conditions desdites interfaces.
A ce titre, l'utilisateur reconnait les caractéristiques et les limites d'Internet ou des connexions mobiles et qu'il n'est pas garanti que la Plateforme et ses services soient fournis de façon ininterrompue, rapide, sécurisée ou pleinement compatible avec le matériel informatique dont dispose l'utilisateur.
Tous les coûts de matériel, de connexions téléphoniques et d'accès à Internet restent entièrement à la charge de l'utilisateur.
Pour accéder et utiliser la Plateforme et ses services, l'utilisateur garantit être une personne physique majeure. L'utilisateur reconnait être juridiquement en état de contracter et remplir toutes les autres conditions imposées par l'interface tierce sur laquelle se trouve la Plateforme. l'utilisateur garantit être une personne physique majeure. L'utilisateur reconnait être juridiquement en état de contracter et remplir toutes les autres conditions imposées par l'interface tierce sur laquelle se trouve la Plateforme.
Pour créer un compte, l'utilisateur doit disposer d'une adresse e-mail valide et remplir tous les champs obligatoires (notamment le prénom et nom, l'adresse postale, l'adresse e-mail et le numéro de téléphone). L'utilisateur est responsable de l'exactitude et de la mise à jour des informations communiquées à cet effet. L'utilisateur s'engage à mettre à jour ces informations.
Pour créer un compte, l'utilisateur doit disposer d'une adresse e-mail valide et remplir tous les champs obligatoires (notamment le prénom et nom, l'adresse postale, l'adresse e-mail et le numéro de téléphone). L'utilisateur est responsable de l'exactitude et de la mise à jour des informations communiquées à cet effet. L'utilisateur s'engage à mettre à jour ces informations.
Le compte et les identifiants sont nominatifs et ne doivent pas être communiqués à des tiers. L'utilisateur est responsable de l'accès à son compte. pas être communiqués à des tiers. L'utilisateur est responsable de l'accès à son compte.
L'utilisateur peut clôturer son compte. Pour cela, il peut nous contacter à l'adresse suivante : L'utilisateur peut clôturer son compte. Pour cela, il peut nous contacter à l'adresse suivante :http://www.calendr.app/contacter.
Conformément à l'article 10 des présentes, Kilimanjaro
Conformément à l'article 10 des présentes, Kilimanjaro Digital se réserve également le droit de suspendre ou clore le compte de l'utilisateur, à tout moment, de plein droit et sans compte de l'utilisateur, à tout moment, de plein droit et sans formalité judiciaire, après notification par quelque moyen que ce soit.
Sauf obligation légale justifiant la conservation de certaines informations, toute fermeture du compte de l'utilisateur entraîne la suppression définitive des informations communiquées à Kilimanjaro Digital lors de création du compte ainsi que de tous les documents stockés sur la Plateforme. Il incombe à l'utilisateur de sauvegarder lesdits documents. certaines informations, toute fermeture du compte de l'utilisateur entraîne la suppression définitive des informations communiquées à Kilimanjaro Digital lors de création du compte ainsi que de tous les documents stockés sur la Plateforme. Il incombe à l'utilisateur de sauvegarder lesdits documents.
L'utilisateur s'engage à se conformer lors de l'utilisation de la Plateforme et de ses services aux présentes CGU ainsi qu'à toutes lois et réglementations applicables. Il est interdit, sauf disposition contraire ou autorisation de Kilimanjaro Digital de : L'utilisateur s'engage à se conformer lors de l'utilisation de la Plateforme et de ses services aux présentes CGU ainsi qu'à toutes lois et réglementations applicables. Il est interdit, sauf disposition contraire ou autorisation de Kilimanjaro Digital de :
L'utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas la Plateforme et ses services à des fins illicites ou frauduleuse et de manière générale à des fins contraires aux présentes CGU.
L'utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas la Plateforme et ses services à des fins illicites ou frauduleuse et de manière générale à des fins contraires aux présentes CGU.
A défaut, Kilimanjaro Digital se réserve le droit de refuser ou de mettre fin à l'accès de l'utilisateur à la Plateforme et à ses services.
L'utilisateur s'engage, directement ou indirectement : ou de mettre fin à l'accès de l'utilisateur à la Plateforme et à ses services.
L'utilisateur s'engage, directement ou indirectement :
En tout état de cause, l'utilisateur s'engage à respecter les conditions générales d'utilisation de l'interface sur laquelle il utilise la Plateforme, dans leurs dernières versions, ainsi que toute autre documentation que celle-ci pourrait communiquer, qui serait applicable aux utilisateurs de l'API. En tout état de cause, l'utilisateur s'engage à respecter les conditions générales d'utilisation de l'interface sur laquelle il utilise la Plateforme, dans leurs dernières versions, ainsi que toute autre documentation que celle-ci pourrait communiquer, qui serait applicable aux utilisateurs de l'API.
Tous les éléments, tels que, sans que cette liste ne soit limitative, les fonctionnalités, outils, bases de données, marques, logo, charte graphique, code source, documents qui font partie intégrante de la Plateforme, à l'exception des éléments de l'interface sur laquelle l'utilisateur utilise la Plateforme, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, pour lesquels Kilimanjaro Digital est l'unique titulaire desdits droits. intégrante de la Plateforme, à l'exception des éléments de l'interface sur laquelle l'utilisateur utilise la Plateforme, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, pour lesquels Kilimanjaro Digital est l'unique titulaire desdits droits.
A ce titre, personne ne peut se prévaloir de droits sur ces éléments et toute utilisation, sans l'accord écrit et préalable de Kilimanjaro Digital, en tout ou partie, sur tout support, de copier, reproduire, diffuser, traduire, extraire, modifier le code source, désassembler, décompiler, modifier, louer, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées inspirées de la Plateforme, de ses services et de son contenu, est strictement interdite et éléments et toute utilisation, sans l'accord écrit et préalable de Kilimanjaro Digital, en tout ou partie, sur tout support, de copier, reproduire, diffuser, traduire, extraire, modifier le code source, désassembler, décompiler, modifier, louer, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées inspirées de la Plateforme, de ses services et de son contenu, est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la propriété intellectuelle.
Tout contrevenant sera poursuivi devant les juridictions compétentes.
La Plateforme peut contenir des liens hypertextes ciblant d'autres sites internet, applications mobiles et/ou API qui seraient les propriétés de tiers et exploités par ces derniers. Kilimanjaro Digital ne contrôle pas ces liens hypertextes et leurs contenus et de l'utilisation de l'utilisateur ou tout tiers en fait. Kilimanjaro Digital ne pourra être tenu responsable à ce titre de violation des règlementations applicables. La Plateforme peut contenir des liens hypertextes ciblant d'autres sites internet, applications mobiles et/ou API qui seraient les propriétés de tiers et exploités par ces derniers. Kilimanjaro Digital ne contrôle pas ces liens hypertextes et leurs contenus et de l'utilisation de l'utilisateur ou tout tiers en fait. Kilimanjaro Digital ne pourra être tenu responsable à ce titre de violation des règlementations applicables.
Kilimanjaro Digital et l'utilisateur s'engagent à respecter la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles et plus particulièrement la loi Informatique et Kilimanjaro Digital et l'utilisateur s'engagent à respecter la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles et plus particulièrement la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel n° 2016/679/UE du 27 avril 2016.
Kilimanjaro Digital se réserve le droit de collecter des informations liées au matériel sur lequel l'utilisateur accède au Plateforme (adresse IP, fournisseur d'accès, configuration matérielle, configuration de la Plateforme). Kilimanjaro Digital pourra utiliser ces données à des fins statistiques, correctives ou pour améliorer les services.
Pour en savoir plus sur les engagements de Kilimanjaro Digital, la politique de confidentialité de cette dernière est accessible à l'adresse suivante : l'adresse suivante :www.calendar.app/privacy
L'utilisateur reconnait avoir été expressément informé que les informations qu'il communiquera à Kilimanjaro Digital par le biais de son utilisation de la Plateforme seront également transmis aux interfaces sur lesquelles la Plateforme est utilisé pour le bon L'utilisateur reconnait avoir été expressément informé que les informations qu'il communiquera à Kilimanjaro Digital par le biais de son utilisation de la Plateforme seront également transmis aux interfaces sur lesquelles la Plateforme est utilisé pour le bon fonctionnement des services. Ainsi dans le cadre de ces traitements, il est fortement recommandé à l'utilisateur de consulter les il est fortement recommandé à l'utilisateur de consulter les politiques de confidentialité et les engagements de ces interfaces tierces.
Si dans le cadre de son utilisation de la Plateforme et de ses services, l'utilisateur transfère des données à caractère personnel sur l'interface sur laquelle la Plateforme s'utilise, l'utilisateur garantit qu'il a procédé à l'ensemble des obligations qui lui incombent au terme des règlementations susmentionnées, et qu'il a informé les personnes concernées de l'usage qui est fait desdites données. A ce titre, l'utilisateur garantit Kilimanjaro Digital contre tout recours, plainte ou réclamation émanant d'une personne services, l'utilisateur transfère des données à caractère personnel sur l'interface sur laquelle la Plateforme s'utilise, l'utilisateur garantit qu'il a procédé à l'ensemble des obligations qui lui incombent au terme des règlementations susmentionnées, et qu'il a informé les personnes concernées de l'usage qui est fait desdites données. A ce titre, l'utilisateur garantit Kilimanjaro Digital contre tout recours, plainte ou réclamation émanant d'une personne dont les données personnelles seraient reproduites et hébergées sur la Plateforme.
Kilimanjaro Digital et l'utilisateur s'engagent à conserver à toute information, de quelque nature que ce soit, dont toutes les informations, dont ils pourraient avoir connaissance dans le cadre de l'utilisation de la Plateforme et de ses services, un caractère strictement confidentiel. Kilimanjaro Digital et l'utilisateur s'engagent à conserver à toute information, de quelque nature que ce soit, dont toutes les informations, dont ils pourraient avoir connaissance dans le cadre de l'utilisation de la Plateforme et de ses services, un caractère strictement confidentiel.
A cet effet, ils s'engagent :
A cet effet, ils s'engagent :
En cas de difficulté relative à l'utilisation de la Plateforme, l'utilisateur peut contacter le service technique de Kilimanjaro Digital par e-mail à l'adresse suivante : it@calendr.fr. En cas de difficulté relative à l'utilisation de la Plateforme, l'utilisateur peut contacter le service technique de Kilimanjaro Digital par e-mail à l'adresse suivante : it@calendr.fr.
L'utilisateur reconnait expressément que l'utilisation de la Plateforme et de ses services se fait sous son entière responsabilité. L'utilisateur est également seul responsable de L'utilisateur reconnait expressément que l'utilisation de la Plateforme et de ses services se fait sous son entière responsabilité. L'utilisateur est également seul responsable de toutes les communications électroniques et des contenus envoyés depuis son matériel informatique.
Kilimanjaro Digital ne saurait être tenue responsable d'aucun dommage direct ou indirect résultant d'une utilisation incorrecte et/ou frauduleuse de la Plateforme et de ses services par l'utilisateur ou un tiers ou de l'interface tierce sur laquelle est utilisée la Plateforme. Kilimanjaro Digital ne saurait être tenue responsable d'aucun dommage direct ou indirect résultant d'une utilisation incorrecte et/ou frauduleuse de la Plateforme et de ses services par l'utilisateur ou un tiers ou de l'interface tierce sur laquelle est utilisée la Plateforme.
Kilimanjaro Digital ne saurait, à cet égard, être tenue responsable en cas d'accès non autorisé par des tiers ou de perte et/ou dommages aux données personnelles ou confidentielles concernant l'utilisateur, transmises ou stockées à l'occasion de l'utilisation de la Plateforme et de ses services. Il incombe à l'utilisateur d'assurer l'intégrité et la sauvegarde de l'ensemble de ses données, fichiers et documents. en cas d'accès non autorisé par des tiers ou de perte et/ou dommages aux données personnelles ou confidentielles concernant l'utilisateur, transmises ou stockées à l'occasion de l'utilisation de la Plateforme et de ses services. Il incombe à l'utilisateur d'assurer l'intégrité et la sauvegarde de l'ensemble de ses données, fichiers et documents.
La responsabilité de Kilimanjaro Digital ne pourra être engagée en raison d'une faute ou négligence de l'utilisateur ou d'une incompatibilité des matériels qu'il utilise ou de leur configuration avec la Plateforme ou en raison du fait d'un tiers ou de Plateformes tiers ou d'un cas de force majeure, en ce compris l'interruption des moyens de télécommunications pour quelque cause que ce soit. engagée en raison d'une faute ou négligence de l'utilisateur ou d'une incompatibilité des matériels qu'il utilise ou de leur configuration avec la Plateforme ou en raison du fait d'un tiers ou de Plateformes tiers ou d'un cas de force majeure, en ce compris l'interruption des moyens de télécommunications pour quelque cause que ce soit.
En cas de violation d'une ou de plusieurs dispositions des présentes CGU, Kilimanjaro Digital se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, accès de la Plateforme et de ses services à l'utilisateur. Dans l'hypothèse où Kilimanjaro Digital aurait des suspicions de violation des présentes, cette dernière pourra, à sa seule discrétion, bloquer l'accès de l'utilisateur au Plateforme et à ses services, le temps d'effectuer des vérifications.
Kilimanjaro Digital sera en droit d'engager toute autre
Kilimanjaro Digital sera en droit d'engager toute autre action pour faire valoir ses droits aux termes des CGU.
En cas de manquement par l'utilisateur aux articles 4, 5, 6 et 8 des présentes, Kilimanjaro Digital pourra suspendre l'accès de l'utilisateur au Plateforme. A défaut d'y avoir remédié dans un délai de trente (30) jours suivant ladite suspension, Kilimanjaro Digital pourra, conformément à l'article 3.3., clôturer le compte de l'utilisateur. En cas de manquement par l'utilisateur aux articles 4, 5, 6 et 8 des présentes, Kilimanjaro Digital pourra suspendre l'accès de l'utilisateur au Plateforme. A défaut d'y avoir remédié dans un délai de trente (30) jours suivant ladite suspension, Kilimanjaro Digital pourra, conformément à l'article 3.3., clôturer le compte de l'utilisateur.
Par souci d'amélioration, Kilimanjaro Digital se réserve le droit de faire des changements au Plateforme et aux services associés sur tout support de manière temporaire ou permanente, à tout moment et sans préavis.
Par conséquent, nous sommes susceptibles d'ajouter ou de supprimer des fonctionnalités ou des fonctions, et il peut également arriver que nous suspendions ou interrompions complètement un service antérieurement proposé. Par souci d'amélioration, Kilimanjaro Digital se réserve le droit de faire des changements au Plateforme et aux services associés sur tout support de manière temporaire ou permanente, à tout moment et sans préavis.
Par conséquent, nous sommes susceptibles d'ajouter ou de supprimer des fonctionnalités ou des fonctions, et il peut également arriver que nous suspendions ou interrompions complètement un service antérieurement proposé.
Les présentes CGU et le contenu de la Plateforme sont soumises à la loi française et à la langue française. En cas de divergence et ou de difficulté d'interprétation entre la version française et toute version en langue étrangère, la version française prévaudra sous réserve des dispositions impératives des lois locales applicables. de difficulté d'interprétation entre la version française et toute version en langue étrangère, la version française prévaudra sous réserve des dispositions impératives des lois locales applicables.
Pour toute réclamation relative aux présentes CGU ou au Plateforme, l'utilisateur peut écrire à Kilimanjaro Digital à l'adresse suivante : Kilimanjaro Digital – 18 villa de la République – 92120 Montrouge.
En cas de litige, les parties s'efforceront de régler leur différend à l'amiable. Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, dès lors que l'utilisateur a la qualité de commerçant, le litige sera soumis au Tribunal de commerce de Paris.